Diagnostic ACAL en ligne

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Nom Type Commissiontrier par ordre décroissant Année
Les TGV, une opportunité pour l’Alsace Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2005
TGV Est-Européen et Rhin-Rhône : renforcer leur impact au service des territoires alsaciens Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2013
Préconisations pour l'avenir de l'aéroport de Strasbourg- Entzheim Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2009
Le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de l’Alsace : un défi majeur pour tous Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2015
Avis intermodalité voté le 28 mai 2015 Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2015
Optimiser le transport des marchandises en Alsace : concilier compétitivité et développement durable Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2011
Les transports dans l’aménagement du territoire Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2003
Annexes: Les transports dans l’aménagement du territoire Avis 1è Com - Transport, Réseaux et Mobilités 2003
Avis sur la stratégie de réseaux pour l'économie alsacienne Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2015
L’innovation et le transfert de technologies en Alsace Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2005
Les difficultés de recrutement en Alsace, aujourd’hui et demain Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2000
Faciliter le développement des ETI et des PME à fort potentiel Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2013
Avis SRDEII 12 12 2014 Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2014
La filière bois en Alsace Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2007
La place de l’industrie en Alsace Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2003
Réussir la stratégie régionale de l’innovation Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2012
Exportations : faire plus et mieux avec les PME Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2009
L’enseignement supérieur et la recherche en Alsace : construire une stratégie plus ambitieuse et plus intégrée Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2010
Améliorer l'accueil des touristes Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2013
Le Schéma Régional de Développement Economique Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2006
La création et la reprise d’entreprises en Alsace Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2001
Améliorer l'accueil des touristes Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2013
La stratégie régionale du tourisme en Alsace Avis 2è Com - Compétitivité régionale 2005
La territorialisation et l’accessibilité des services publics, parapublics et sociaux Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2001
Le logement en Alsace Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2000
Les jeunes, un atout pour l’Alsace Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2007
Les projets de schémas régionaux des formations sanitaires et sociales Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2007
Le logement en Alsace : un enjeu fort, des défis à relever ensemble Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2013
Le handicap, c’est l’affaire de tous! Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2011
Avis "L'autonomie des jeunes, un enjeu de société" Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2015
Pour des services accessibles en Alsace Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2009
Le Développement de la Vie Associative en Alsace Avis 3è Com - Cohésion sociale et Santé 2001
Note d'observations SDAGE Rhin-Meuse 2016-2021 Avis 4è Com - Environnement 2015
Contribution au PRSE 2 2011-2015 Avis 4è Com - Environnement 2012
Les énergies renouvelables : un enjeu politique pour l’Alsace Avis 4è Com - Environnement 2003
Alsace, territoire fragile ? Gestion de l’espace, cadre de vie, lien social Avis 4è Com - Environnement 2006
Contributions au devenir de l'agriculture alsacienne Avis 4è Com - Environnement 2009
La biodiversité en Alsace Avis 4è Com - Environnement 2013
Les énergies en Alsace, état des lieux et perspectives Avis 4è Com - Environnement 2012
Avis transition écologique 2015 Avis 4è Com - Environnement 2015
Les déclinaisons du Grenelle de l'environnement en Alsace Avis 4è Com - Environnement 2011
Le Contrat de Plan de Développement des Formations Professionnelles Avis 5è Com - Éducation et Formation 2011
La stratégie régionale de la formation professionnelle en Alsace Avis 5è Com - Éducation et Formation 2009
Le Schéma régional de l’éducation et de la formation Avis 5è Com - Éducation et Formation 2004
Vaincre l’illettrisme en Alsace : un défi à relever Avis 5è Com - Éducation et Formation 2003
La Validation des Acquis de l'Expérience, un enjeu pour l'Alsace Avis 5è Com - Éducation et Formation 2002
Dix propositions pour le service public de l’orientation tout au long de la vie en Alsace Avis 5è Com - Éducation et Formation 2010
Améliorer les réponses territoriales en matière de formation, d’insertion et d’emploi Avis 5è Com - Éducation et Formation 2013
De l’Ecole à l’emploi en Alsace Avis 5è Com - Éducation et Formation 2006
Faire de l'Alsace un carrefour des langues Avis 5è Com - Éducation et Formation 2012
Avis sur la réforme de la formation professionnelle Avis 5è Com - Éducation et Formation 2015
Pour un Conseil d'Alsace Avis 6è Com - Territoires et coopérations 2011
Avis CPER 2015-2020 Avis 6è Com - Territoires et coopérations 2015
La dimension européenne et internationale de Strasbourg Avis 6è Com - Territoires et coopérations 2012
Les politiques contractuelles de territoires en Alsace Avis 6è Com - Territoires et coopérations 2006
La société civile dans l’espace rhénan : « Comprendre, réfléchir, impulser » Avis 6è Com - Territoires et coopérations 2010
Développer les pratiques sportives en Alsace Avis 7è Com - Culture et Sports 2011
Construire et promouvoir, avec les jeunes, une vision partagée de la culture Avis 7è Com - Culture et Sports 2009
L’Alsace, terre du livre Avis 7è Com - Culture et Sports 2004
Dynamiser la coopération culturelle dans l’espace rhénan Avis 7è Com - Culture et Sports 2012
Avis impact économique de la culture voté le 17 juin 2015 Avis 7è Com - Culture et Sports 2015
Les Musées en Alsace Avis 7è Com - Culture et Sports 2001
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2011 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2011
Avis DM1 2014 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2014
Le Compte Administratif 2010 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2011
Budget Primitif 2004 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2003
Avis CA 2013 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2014
Le Budget Primitif 2011 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2010
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2003 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2003
Budget Primitif 2001 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Décision modificative 3 de la Région Alsace pour l'exercice 2009 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2009
La Décicion Modificative n°2 de la Région Alsace pour l'exercice 2010 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2010
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2003 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2003
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2000 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2009 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2009
Avis sur la DM2 2014 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2014
La Décision Modificative n°1 de la Région Alsace pour l'exercice 2010 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2010
Compte Administratif 2002 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2003
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2000 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2009 / Plan de relance de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2009
Avis BP 2015 12 12 2014 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2014
Le Compte Administratif 2009 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2010
Budget Primitif 2003 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2002
Compte Administratif 1999 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Budget Primitif 2013 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2012
Compte Administratif 2008 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2009
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2002 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2002
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2008 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2008
Culture et développement local : mariage du coeur et de la raison Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2007
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2002 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2002
L’avenant au Contrat de Plan Etat-Région Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2003
Le Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Compte Administratif 2007 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2008
Compte Administratif 2001 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2002
Avenant au CPER 2000-2006, relatif aux conséquences de la tempête du 26 décembre 1999 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2000
Budget Primitif 2007 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2006
La gouvernance publique en Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2007
Budget Primitif 2002 de la Région Alsace Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2001
Décision modificative 2 de la Région Alsace pour l'exercice 2006 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2006
Décision modificative 1 de la Région Alsace pour l'exercice 2006 Avis 8è Com - Finances, Fiscalité et Évaluation 2006

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